1. Éditeur
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Le directeur de la publication du site web est Les Francas de Nouvelle-Aquitaine.
2. Contenu du Site
Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive des Francas de Nouvelle-Aquitaine. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse des Francas de Nouvelle-Aquitaine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
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3. Réalisation technique
Ce site a été réalisé par Les Francas de Nouvelle-Aquitaine.
Il fonctionne sous WordPress, logiciel libre distribué sous licence GNU GPL. Il utilise le thème Spacious par ThemeGrill modifié et adapté par nos soins à notre charte graphique.
4. Conception
Ce site a été conçu par Stéphane DELPRAT, Attaché de direction aux Francas de Nouvelle-Aquitaine.
5. Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter des Francas de Nouvelle-Aquitaine, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable des Francas de Nouvelle-Aquitaine. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
6. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du site des Francas de Nouvelle-Aquitaine des sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse suivante : contact[@]francas-na.fr ou par courrier adressé au siège social des Francas de Nouvelle-Aquitaine.
7. Liens Hypertextes
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8. Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens
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9. Respect de la vie privée
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